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Brevet européen · EP3146525 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3146525
Numéro de demande
EP15738499
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2015
Publié
29 mars 2017
Délivré
11 mars 2020
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G21C 17/007 (2006.01)
G21C 17/013 (2006.01)
G21D 3/10 (2006.01)
G21C 17/022 (2006.01)
G21C 17/003 (2006.01)
G21C 17/02 (2006.01)
G21C 17/104 (2006.01)
G21C 17/108 (2006.01)
G21C 17/00 (2006.01)
Priorité
US 201462000452 P 19.05.2014
US 201514712507 14.05.2015
Demande PCT
PCT/US2015/031034 15.05.2015
Publication PCT
WO2015/179230 26.11.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 11 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2020

Parties

Titulaire

NuScale Power, LLC

1100 NE Circle Blvd., Suite 200, Corvallis, OR 97330, US

Inventeur

NGUYEN, Ky Duc

Newport Beach, CA 92660, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.