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Brevet européen · EP3147001 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3147001
- Numéro de demande
- EP16189955
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2016
- Publié
- 29 mars 2017
- Délivré
- 1 mai 2019
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A62C 33/06 (2006.01)E06B 11/08 (2006.01)H02G 3/04 (2006.01)H02G 9/02 (2006.01)H02G 9/04 (2006.01)E04F 15/02 (2006.01)E04F 19/06 (2006.01)E06B 1/70 (2006.01)E04B 5/48 (2006.01)H02G 3/38 (2006.01)
- Priorité
- GB 201517073 28.09.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 1 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2019
Parties
Inventeur
Huff, Derek
Feltham, Middlesex TW13 7EQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.