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Brevet européen · EP3147503 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3147503
Numéro de demande
EP15796965
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2015
Publié
29 mars 2017
Délivré
5 mai 2021
Radié
22 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 27/12 (2006.01)
F04B 27/10 (2006.01)
F04B 39/00 (2006.01)
F16C 19/18 (2006.01)
Priorité
CN 201410215871 21.05.2014
Demande PCT
PCT/CN2015/079445 21.05.2015
Publication PCT
WO2015/176667 26.11.2015
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

  2. 22 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2021

  3. 5 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.05.2021

Parties

Titulaire

Bitzer Refrigeration Technology (China) Co., Ltd.

No.20 Fourth Jing Hai Road Beijing Economic-Technological Development Area, Beijing 100023, CN

Inventeur

SHEN, Dazi

Beijing 100023, CN

CHEN, Yujun

Beijing 100023, CN

WANG, Jian

Beijing 100023, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.