SONDENHALTERUNG MIT ABSTANDHALTER
Brevet européen · EP3147635 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3147635
- Numéro de demande
- EP16188105
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2016
- Publié
- 29 mars 2017
- Délivré
- 25 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 8 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G01F 23/284 (2006.01)G01D 11/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015116273 25.09.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 25 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.12.2019
Parties
Inventeur
Pichot, Vincent
26100 Romans-sur Isère, FR
Peigat, Laurent
38160 Chevrières, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.