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Brevet européen · EP3147931 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3147931
Numéro de demande
EP16190131
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2016
Publié
29 mars 2017
Délivré
27 mai 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 37/32 (2006.01)
H01L 21/67 (2006.01)
H01L 21/683 (2006.01)
Priorité
JP 2015187827 25.09.2015
JP 2015247630 18.12.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 27 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2020

Parties

Inventeur

KOIZUMI, Katsuyuki

Kurokawa-gun Miyagi 981-3629, JP

KUDO, Yasuhisa

Kurokawa-gun Miyagi 981-3629, JP

KOIWA, Shingo

Kurokawa-gun Miyagi 981-3629, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.