MUNDPFLEGEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3148368 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3148368
Numéro de demande
EP15720766
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2015
Publié
5 avr. 2017
Délivré
18 août 2021
Fin de la protection au plus tard
27 avr. 2035
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A46B 3/00 (2006.01)
A46B 5/00 (2006.01)
A46B 9/04 (2006.01)
A46B 5/02 (2006.01)
Priorité
GB 201409492 28.05.2014
GB 201504358 16.03.2015
Demande PCT
PCT/GB2015/051236 28.04.2015
Publication PCT
WO2015/181518 03.12.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 2 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.05.2023

  5. 29 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  6. 29 oct. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 29.10.2021

  7. 18 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

Parties

Titulaire

Davies, Rosalyn Anne Harris

163 Frederick Place Llansamlet, Swansea, South Wales SA7 9TT, GB

Mandataire

Murgitroyd & Company

1204 Genève

Inventeur

Davies, Rosalyn Anne Harris

Swansea, South Wales SA7 9TT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.