DISPOSITIF DE VISUALISATION DE L'INTERIEUR D'UNE BOUCHE D'UN PATIENT
Brevet européen · EP3148402 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3148402
- Numéro de demande
- EP15739308
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2015
- Publié
- 5 avr. 2017
- Délivré
- 13 janv. 2021
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 1/00 (2006.01)A61B 1/24 (2006.01)G02B 27/01 (2006.01)G06T 19/00 (2011.01)A61C 9/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1454774 27.05.2014FR 1461539 27.05.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/000104 27.05.2015
- Publication PCT
- WO2015/181454 03.12.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 24 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
- 14 juil. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 14.07.2021
- 13 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.01.2021
Parties
Titulaire
13 rue Guiraut Riquier, 31750 Esqualquens, FR
Châteaux de Tarailhan, 11560 Fleury d'Aude, FR
11560 Fleury d'Aude, FR
31750 Esqualquens, FR
Inventeur
31750 Esqualquens, FR
31750 Esqualquens, FR
11560 Fleury D'aude, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.