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Brevet européen · EP3149243 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3149243
- Numéro de demande
- EP15732385
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2015
- Publié
- 5 avr. 2017
- Délivré
- 14 août 2024
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21H 19/38 (2006.01)B41M 5/52 (2006.01)B42D 25/36 (2014.01)
- Priorité
- FR 1454724 26.05.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/053713 20.05.2015
- Publication PCT
- WO2015/181686 03.12.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 14 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
Parties
Inventeur
SARRAZIN, Pierre
F-38620 Saint Geoire En Valdaine, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.