VORRICHTUNG ZUR DURCHFLUSSREGELUNG
Brevet européen · EP3150975 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3150975
- Numéro de demande
- EP16190630
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2016
- Publié
- 5 avr. 2017
- Délivré
- 29 déc. 2021
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05D 7/06 (2006.01)G01F 1/68 (2006.01)G01F 15/00 (2006.01)G01F 1/684 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015196749 02.10.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 9 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 29 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
Parties
Inventeur
IGARASHI, Hiroki
Gyoda-shi, Saitama 361-0037, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.