VORRICHTUNG ZUR DURCHFLUSSREGELUNG

Brevet européen · EP3150975 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3150975
Numéro de demande
EP16190630
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2016
Publié
5 avr. 2017
Délivré
29 déc. 2021
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 7/06 (2006.01)
G01F 1/68 (2006.01)
G01F 15/00 (2006.01)
G01F 1/684 (2006.01)
Priorité
JP 2015196749 02.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 9 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

  3. 29 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

Parties

Inventeur

IGARASHI, Hiroki

Gyoda-shi, Saitama 361-0037, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.