WIEDERAUFLADBARE BATTERIE UND DARIN VERWENDETER SEPARATOR

Brevet européen · EP3151328 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3151328
Numéro de demande
EP15799912
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2015
Publié
5 avr. 2017
Délivré
23 mars 2022
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 50/414 (2021.01)
H01M 50/426 (2021.01)
H01M 50/451 (2021.01)
H01M 10/054 (2010.01)
H01M 10/052 (2010.01)
H01M 10/058 (2010.01)
H01M 4/38 (2006.01)
H01M 10/42 (2006.01)
H01M 50/446 (2021.01)
H01M 50/449 (2021.01)
H01M 50/572 (2021.01)
Priorité
JP 2014108233 26.05.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/065120 26.05.2015
Publication PCT
WO2015/182615 03.12.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  2. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  3. 23 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

Parties

Inventeur

KOBAYASHI, Kotaro

Tokyo 108-0075, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.