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Brevet européen · EP3151580 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3151580
Numéro de demande
EP16192275
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2012
Publié
5 avr. 2017
Délivré
21 nov. 2018
Fin de la protection au plus tard
28 mars 2032
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H04R 1/02 (2006.01)
H04R 5/02 (2006.01)
H04S 7/00 (2006.01)
H04R 1/24 (2006.01)
H04R 19/01 (2006.01)
Priorité
US 201161469436 P 30.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 19 févr. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 19.02.2019

  6. 21 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

Parties

Inventeur

Kaetel, Klaus

80637 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.