STUHL
Brevet européen · EP3151704 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3151704
- Numéro de demande
- EP15728002
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2015
- Publié
- 12 avr. 2017
- Délivré
- 2 mai 2018
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 3/023 (2006.01)A47C 3/12 (2006.01)A47C 7/02 (2006.01)A47C 7/46 (2006.01)
- Priorité
- DE 202014104828 U 08.10.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/063065 11.06.2015
- Publication PCT
- WO2016/055170 14.04.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- aeris GmbH, Ahrntaler Platz 2-6, 85540 Haar, Allemagne → aeris GmbH, Hans-Stießberger-Strasse 2a, 85540 Haar bei München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 23 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 22 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2020
- 1 août 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 01.08.2018
1 entrée antérieure
- 2 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.05.2018
Parties
Inventeur
85540 Haar b. München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.