FARBVORHERSAGE ZUM FARBDRUCKEN
Brevet européen · EP3152535 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3152535
- Numéro de demande
- EP15802792
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2015
- Publié
- 12 avr. 2017
- Délivré
- 31 mai 2023
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 1/60 (2006.01)G01J 3/46 (2006.01)G06F 3/12 (2006.01)H04N 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201414296870 05.06.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/034473 05.06.2015
- Publication PCT
- WO2015/188095 10.12.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 5 juil. 2023
Titulaire
- Titulaire
- Electronics for Imaging, Inc., 6453 Kaiser Drive, Fremont, CA 94555, Etats-Unis d'Amérique → Fiery, LLC, 6453 Kaiser Dr., Fremont, CA 94555, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
- 31 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
Parties
Inventeur
CHOULET, Luc
71850 Charnay Les Mâcon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.