PROCEDE DE SYNTHESE DU PHACETOPERANE
Brevet européen · EP3153168 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3153168
- Numéro de demande
- EP16195856
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2012
- Publié
- 12 avr. 2017
- Délivré
- 26 févr. 2020
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 31/4458 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)C07D 211/22 (2006.01)A61K 31/445 (2006.01)
- Priorité
- FR 1160902 29.11.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 29 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 8 avr. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.04.2022
- 8 avr. 2022
Fusionné
- Titulaire
- NLS Pharma AG, Breitenweg 10, 6370 Stans → NLS Pharmaceutics AG, The Circle 6, 8058 Zürich
- Mandataire
- Micheli & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Genève-Thônex
Publié dans Swissreg le 08.04.2022
- 8 avr. 2022
Rectifié
- Mandataire
- Micheli & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Genève-Thônex → Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 08.04.2022
- 27 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 27.05.2020
1 entrée antérieure
- 26 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.02.2020
Parties
Inventeur
91530 SAINT CHERON, FR
60300 SENLIS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.