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Brevet européen · EP3153583 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3153583
- Numéro de demande
- EP16189361
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 2011
- Publié
- 12 avr. 2017
- Délivré
- 20 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 27 déc. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C12N 15/09 (2006.01)C12N 15/10 (2006.01)C12N 15/63 (2006.01)C12P 21/08 (2006.01)C12N 15/12 (2006.01)C07K 16/18 (2006.01)
- Priorité
- US 201061428917 P 31.12.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 10 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 31 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
- 2 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.11.2021
- 20 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
Parties
Inventeur
SHORT, Jay M.
Del Mar, CA 92014, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.