DROSSELANTRIEBAKTUATOR FÜR EINEN MOTOR

Brevet européen · EP3153683 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3153683
Numéro de demande
EP16189895
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2016
Publié
12 avr. 2017
Délivré
15 mai 2019
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 35/10 (2006.01)
F02D 41/00 (2006.01)
H02K 41/035 (2006.01)
F02D 9/02 (2006.01)
F02D 9/10 (2006.01)
F02D 11/10 (2006.01)
H02K 21/14 (2006.01)
Priorité
US 201514876166 06.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 15 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2019

Parties

Titulaire

Kohler Co.

444 Highland Drive, Kohler, WI 53044, US

Inventeur

RADUE, Martin L.

Plymouth,, WI Wisconsin 53073, US

KOENIGS, William D.

Fond du Lac, WI Wisconsin 54935, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.