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Brevet européen · EP3154359 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3154359
Numéro de demande
EP15725378
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2015
Publié
19 avr. 2017
Délivré
21 mars 2018
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23C 9/152 (2006.01)
A23C 9/154 (2006.01)
A23C 9/156 (2006.01)
A23L 2/52 (2006.01)
A23L 5/00 (2016.01)
A23C 3/05 (2006.01)
A23C 9/15 (2006.01)
Priorité
EP 14170850 02.06.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/062243 02.06.2015
Publication PCT
WO2015/185545 10.12.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 2 juil. 2019

    Fusionné

    Titulaire
    Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 02.07.2019

  3. 21 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

Inventeur

CLAVIER MANRIQUE, Luis

CH-1006 Lausanne

DELATTRE, Jean-Marie

F-14100 Beuvillers, FR

GUEZET, Christine

F-14200 Hérouville-Saint-Clair, FR

REY-GARCIA, Muriele

F-14700 Falaise, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.