MONOCOQUE- UND SEMIMONOCOQUE-PASSAGIERSITZE MIT ERGONOMISCHER GESTALTUNG

Brevet européen · EP3154818 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3154818
Numéro de demande
EP15795238
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2015
Publié
19 avr. 2017
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
9 juin 2035
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B60N 2/68 (2006.01)
Priorité
US 201462010213 P 10.06.2014
US 201462034886 P 08.08.2014
US 201562140493 P 31.03.2015
Demande PCT
PCT/US2015/035102 10.06.2015
Publication PCT
WO2015/191709 17.12.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

Safran Seats USA LLC

2000 Weber Drive, Gainesville, TX 76240, US

Inventeur

LE, Nguyen Tien Phuc

Gainesville, Texas 76240, US

MANSOURI, Reza

Gainesville, Texas 76240, US

PARKER, C. Michael

Gainesville, Texas 76240, US

SIKORSKI, Jeffrey L.

Gainesville, Texas 76240, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.