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Brevet européen · EP3155154 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3155154
Numéro de demande
EP15806706
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2015
Publié
19 avr. 2017
Délivré
13 janv. 2021
Fin de la protection au plus tard
14 juin 2035
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
D03D 15/12 (2006.01)
D03D 1/00 (2006.01)
D04B 1/16 (2006.01)
Priorité
US 201462011624 P 13.06.2014
Demande PCT
PCT/US2015/035833 15.06.2015
Publication PCT
WO2015/192131 17.12.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 30 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2022

  6. 24 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.11.2021

  7. 13 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2021

Parties

Titulaire

Southern Mills, Inc.

6501 Mall Boulevard P.O. Box 289, Union City, GA 30291, US

Inventeur

STANHOPE, Michael T.

Atlanta, Georgia 30327, US

COLATRUGLIO, Matthew Lucius

Roswell, Georgia 30076, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.