KOMPENSIERTE BEWEGUNGSBASIS
Brevet européen · EP3155605 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3155605
- Numéro de demande
- EP15807329
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2015
- Publié
- 19 avr. 2017
- Délivré
- 23 janv. 2019
- Radié
- 30 juin 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09B 9/14 (2006.01)B63B 25/28 (2006.01)G09B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201462008123 P 10.06.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/035088 10.06.2015
- Publication PCT
- WO2015/191700 17.12.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 23 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
JENNINGS, Clifford Allen
Highland, Maryland 20777, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.