ORNAMENT
Brevet européen · EP3155922 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3155922
- Numéro de demande
- EP16194300
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2014
- Publié
- 19 avr. 2017
- Délivré
- 7 août 2019
- Radié
- 25 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44C 17/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013190211 13.09.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 10 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.10.2019
- 10 oct. 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- Crossfor Co., Ltd., 1-2-60 Asake, Kofu-City, Yamanashi 400-0862, Japon → Crossfor Co., Ltd., 7-11-4, Kokubo, Kofu-Shi, Yamanashi 400-0043, Japon
Publié dans Swissreg le 10.10.2019
- 10 oct. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 10.10.2019
- 7 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
Parties
Inventeur
DOBASHI, Hidetaka
Yamanashi, 400-0862, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.