EINRICHTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3156530 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3156530
- Numéro de demande
- EP16193560
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2016
- Publié
- 19 avr. 2017
- Délivré
- 16 mai 2018
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D04B 15/90 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015204131 15.10.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 16 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.05.2018
Parties
Inventeur
MIYAMOTO, Masaki
Wakayama-shi, Wakayama 641-0003, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.