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Brevet européen · EP3156764 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3156764
Numéro de demande
EP16192069
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2016
Publié
19 avr. 2017
Délivré
28 nov. 2018
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 15/00 (2006.01)
Priorité
US 201562240720 P 13.10.2015
US 201514936047 09.11.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 28 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2018

Parties

Titulaire

Stanley Black & Decker, Inc.

1000 Stanley Drive, New Britain, CT 06053, US

Inventeur

Cook, Vincent

Milford, CT 06461, US

Lee, Dustin M

Eldorado, OH 45321, US

Lombardi, Keith M

Avon, CT 06001, US

Matteo, Michael

West Hartford, CT 06119, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.