SPANNUNGSKLEMMSCHALTUNG

Brevet européen · EP3156874 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3156874
Numéro de demande
EP16186070
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2011
Publié
19 avr. 2017
Délivré
16 déc. 2020
Fin de la protection au plus tard
4 oct. 2031
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G05F 1/10 (2006.01)
H04N 5/18 (2006.01)
H03H 1/00 (2006.01)
H01R 13/631 (2006.01)
H03K 3/08 (2006.01)
H01G 4/35 (2006.01)
H01J 19/42 (2006.01)
H01J 19/54 (2006.01)
H01J 19/70 (2006.01)
H01J 19/82 (2006.01)
H01J 21/10 (2006.01)
H02H 9/02 (2006.01)
H02H 9/08 (2006.01)
Priorité
US 390031 P 05.10.2010
US 406792 P 26.10.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  6. 26 févr. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 26.02.2021

  7. 16 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2020

Parties

Titulaire

Advanced Fusion Systems LLC

11 Edmond Road, Newtown, CT 06470, US

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

BIRNBACH, Curtis A.

New York, NY 10804, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.