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Brevet européen · EP3157086 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3157086
Numéro de demande
EP16193721
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2016
Publié
19 avr. 2017
Délivré
30 sept. 2020
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 8/1011 (2016.01)
H01M 8/1025 (2016.01)
H01M 8/04089 (2016.01)
H01M 8/04537 (2016.01)
H01M 8/04746 (2016.01)
Priorité
CA 2909013 14.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 30 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2020

Parties

Inventeur

Ophardt, Heiner

4422 Arisdorf

Hoogers, Gregor

54292 Trier, DE

Loos, Volker

66606 Sankt Wendel, DE

Lang, Albrecht

4704 Niederbipp

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.