STERILISATIONSANORDNUNG MIT MEHREREN PANEELEN MIT ELASTISCHEN KOMPONENTEN
Brevet européen · EP3157581 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3157581
- Numéro de demande
- EP15738506
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2015
- Publié
- 26 avr. 2017
- Délivré
- 5 juil. 2023
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 2/26 (2006.01)A61L 2/28 (2006.01)A61B 50/00 (2016.01)A61B 50/30 (2016.01)
- Priorité
- US 201414307875 18.06.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/035973 16.06.2015
- Publication PCT
- WO2015/195626 23.12.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 5 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
Parties
Inventeur
AMEERALLY, Azeema P.
Duluth, GA 30097, US
KALMON, Michael F.
Ball Ground, GA 30107, US
GRIESBACH, Henry L., III
Clarkson, GA 30021, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.