SILYLIERTE POLYURETHANE
Brevet européen · EP3157970 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3157970
- Numéro de demande
- EP15731265
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2015
- Publié
- 26 avr. 2017
- Délivré
- 6 févr. 2019
- Radié
- 30 juin 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 18/48 (2006.01)C08G 18/76 (2006.01)C08G 18/10 (2006.01)C08G 18/28 (2006.01)C09D 175/04 (2006.01)C09J 175/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 14173096 19.06.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/062907 10.06.2015
- Publication PCT
- WO2015/193146 23.12.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 6 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.02.2019
Parties
Inventeur
DESESQUELLES, Fabrice
B-1000 Brussels, BE
HOLVOET, Servaas
B-3020 Veltem-Beisem, BE
PHANOPOULOS, Christopher
B-3080 Moorsel, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.