VARIANTS D'EXOGLUCANASES A ACTIVITE AMELIOREE ET LEURS UTILISATIONS
Brevet européen · EP3158071 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3158071
- Numéro de demande
- EP15732868
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2015
- Publié
- 26 avr. 2017
- Délivré
- 19 mai 2021
- Radié
- 20 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/80 (2006.01)
- Priorité
- FR 1455700 20.06.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/051556 12.06.2015
- Publication PCT
- WO2015/193587 23.12.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
- 20 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2022
- 19 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
ARMAND, Sylvie
38000 Grenoble, FR
AYRINHAC, Céline
30350 Domessargues, FR
PERSILLON, Cécile
30000 Nîmes, FR
PRADEAU, Stéphanie
38350 Saint-Honoré, FR
ULLMANN, Christophe
30000 Nîmes, FR
FORT, Sébastien
38410 Vaulnaveys-le-Haut, FR
LE ROUX, Françoise
92500 Rueil Malmaison, FR
MARGEOT, Antoine
75018 Paris, FR
ROUSSEAU, Lionel
78440 Issou, FR
BONZOM, Olivier
30000 Nîmes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.