EINHÄNGETABLARE FÜR SCHRÄNKE

Brevet européen · EP3158895 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3158895
Numéro de demande
EP15191249
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2015
Publié
26 avr. 2017
Délivré
1 août 2018
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47F 5/00 (2006.01)
A47B 96/02 (2006.01)
//B25H 3/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 1 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.08.2018

Parties

Titulaire

Vauth-Sagel Holding GmbH & Co. KG

Neue Strasse 27, 33034 Brakel, DE

Inventeur

Sagel, Claus

33604 Bielefeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.