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Brevet européen · EP3159292 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3159292
Numéro de demande
EP16193705
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2016
Publié
26 avr. 2017
Délivré
9 mai 2018
Radié
3 mai 2018
Motif
Délivrance révoquée par l’OEB
Classes CIB
B65H 23/04 (2006.01)
B65H 23/16 (2006.01)
B65H 18/10 (2006.01)
Priorité
EP 15191082 22.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 2019

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 13.03.2019

  2. 30 mai 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.05.2018

  3. 9 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.05.2018

Parties

Titulaire

Océ-Technologies B.V.

OCE-Technologies B.V.

P.O. Box 101 St. Urbanusweg 43, 5914 CA Venlo, NL

Inventeur

LANE, John A.

5914 CA Venlo, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.