ZIRKONOXIDPULVER
Brevet européen · EP3159323 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3159323
- Numéro de demande
- EP15812269
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2015
- Publié
- 26 avr. 2017
- Délivré
- 19 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C04B 35/48 (2006.01)A61C 13/083 (2006.01)C04B 35/488 (2006.01)C04B 35/64 (2006.01)A61C 13/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014128263 23.06.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/067845 22.06.2015
- Publication PCT
- WO2015/199018 30.12.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 11 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 21 janv. 2026
Titre
- Titre
- GEFÄRBTER DURCHSCHEINENDER ZIRKONOXIDSINTERKÖRPER UND PULVER SOWIE VERWENDUNG DAVON → ZIRKONOXIDPULVER
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
5 entrées antérieures
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 4 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 04.07.2019
- 19 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
Parties
Inventeur
Shunan-shi Yamaguchi 746-8501, JP
Shunan-shi Yamaguchi 746-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.