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Brevet européen · EP3159765 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3159765
Numéro de demande
EP16194989
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2016
Publié
26 avr. 2017
Délivré
12 févr. 2020
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 1/10 (2006.01)
B64C 39/02 (2006.01)
B64D 45/04 (2006.01)
Priorité
DE 102015013642 21.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 12 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.02.2020

Parties

Titulaire

MBDA Deutschland GmbH

Hagenauer Forst 27, 86529 Schrobenhausen, DE

Inventeur

LIMMER, Michael

86508 Rehling, DE

FASOL, Dieter

82024 Taufkirchen, DE

STUCKY, Volker

86554 Pöttmes, DE

CORDUAN, Carsten

86453 Wessiszell, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.