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Brevet européen · EP3160337 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3160337
Numéro de demande
EP15736679
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2015
Publié
3 mai 2017
Délivré
6 avr. 2022
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/024 (2006.01)
A61B 5/1455 (2006.01)
Priorité
NL 2013091 30.06.2014
NL 1041276 16.04.2015
Demande PCT
PCT/NL2015/050468 26.06.2015
Publication PCT
WO2016/003269 07.01.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  2. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  3. 6 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

Parties

Inventeur

SCHILTHUIZEN, Stephanus Franciscus

5056 SM Berkel-Enschot, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.