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Brevet européen · EP3161317 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3161317
- Numéro de demande
- EP15729446
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2015
- Publié
- 3 mai 2017
- Délivré
- 30 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F04C 23/00 (2006.01)F04C 25/02 (2006.01)F04C 28/26 (2006.01)F04C 18/16 (2006.01)F04C 18/12 (2006.01)F04C 28/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202014005279 U 26.06.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/063287 15.06.2015
- Publication PCT
- WO2015/197396 30.12.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 30 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 10 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
- 9 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.03.2021
- 30 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2020
Parties
Inventeur
50171 Kerpen, DE
53332 Bornheim, DE
50129 Bergheim, DE
50825 Köln, DE
50354 Hürth, DE
50999 Köln, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.