MODULARES GARNPRÜFGERÄT
Brevet européen · EP3161476 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3161476
- Numéro de demande
- EP16704788
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 26 janv. 2016
- Publié
- 3 mai 2017
- Délivré
- 15 nov. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 25 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G01N 33/36 (2006.01)G01D 11/24 (2006.01)
- Priorité
- CH 4062015 20.03.2015
- Demande PCT
- PCT/CH2016/000016 26.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/149838 29.09.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 22 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 15 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.