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Brevet européen · EP3162433 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3162433
Numéro de demande
EP15192415
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2015
Publié
3 mai 2017
Délivré
30 nov. 2022
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 25/431 (2022.01)
B01F 25/432 (2022.01)
B01F 101/00 (2022.01)
B05C 17/005 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 11 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

  3. 30 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.