MACHINE HYDRAULIQUE À DEUX CYLINDRÉES ET À VALVE DE SÉCURITÉ

Brevet européen · EP3163076 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3163076
Numéro de demande
EP16195423
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2016
Publié
3 mai 2017
Délivré
13 juin 2018
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 1/04 (2006.01)
F04B 1/107 (2006.01)
F04B 1/06 (2006.01)
F04B 49/10 (2006.01)
F03C 1/36 (2006.01)
F03C 1/047 (2006.01)
Priorité
FR 1560347 29.10.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 13 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.06.2018

Parties

Titulaire

Poclain Hydraulics Industrie

Route de Compiègne, 60410 Verberie, FR

Inventeur

BONNARD, Loic

60410 Verberie, FR

COSTAZ, Dominique

60410 Verberie, FR

VIARD, Julien

60410 Verberie, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.