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Brevet européen · EP3163243 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3163243
Numéro de demande
EP15382533
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2015
Publié
3 mai 2017
Délivré
14 août 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 9/00 (2006.01)
F28F 9/02 (2006.01)
F28D 7/16 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
F02G 5/02 (2006.01)
F22B 1/18 (2006.01)
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 14 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2019

Parties

Titulaire

BORGWARNER EMISSIONS SYSTEMS SPAIN, S.L.U.

Carretera de Zamanes, 20, 36315 Vigo Pontevedra, ES

Inventeur

FOLGUEIRA BALTAR, Adrián

E-27850 Viveiro - Lugo, ES

GRANDE FERNÁNDEZ, José Antonio

E-36206 Vigo - Pontevedra, ES

DIÉGUEZ, Manuel

E-36209 Vigo - Pontevedra, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.