PLANARISIERUNG EINER BESCHICHTUNG

Brevet européen · EP3164367 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3164367
Numéro de demande
EP15736020
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2015
Publié
10 mai 2017
Délivré
13 nov. 2019
Fin de la protection au plus tard
29 juin 2035
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
C03C 17/34 (2006.01)
C03C 17/36 (2006.01)
Priorité
GB 201411822 02.07.2014
Demande PCT
PCT/GB2015/051919 30.06.2015
Publication PCT
WO2016/001661 07.01.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 13 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.11.2019

Parties

Titulaire

PILKINGTON GROUP LIMITED

Pilkington Group Limited

European Technical Centre Hall Lane Lathom, Nr. Ormskirk, Lancashire L40 5UF, GB

Inventeur

VARMA, Karikath Sukumar

Southport Merseyside PR8 2BE, GB

HURST, Simon James

Runcorn Cheshire WA7 1QW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.