SCHLIESSE

Brevet européen · EP3165119 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3165119
Numéro de demande
EP16197712
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2016
Publié
10 mai 2017
Délivré
27 juin 2018
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44B 11/25 (2006.01)
A41F 1/00 (2006.01)
F41H 1/02 (2006.01)
Priorité
DE 102015014471 09.11.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 27 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.06.2018

Parties

Inventeur

Sixt, Josef

83661 Lenggries, DE

Schwager, Martin

82377 Pentzberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.