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Brevet européen · EP3165651 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3165651
- Numéro de demande
- EP16197044
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2016
- Publié
- 10 mai 2017
- Délivré
- 20 juin 2018
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D04B 15/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015218933 06.11.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 20 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.06.2018
Parties
Inventeur
GOTO, Masanori
Wakayama, 641-8511, JP
SHIMONO, Masahiro
Wakayama, 641-8511, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.