DÉMARRAGE CONTRÔLÉ D'UN CIRCUIT ÉLECTRONIQUE

Brevet européen · EP3166039 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3166039
Numéro de demande
EP16161517
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2016
Publié
10 mai 2017
Délivré
22 juil. 2020
Radié
25 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 21/57 (2013.01)
G06F 21/81 (2013.01)
Priorité
FR 1560511 03.11.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2021

  2. 22 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

Parties

Titulaire

PROTON WORLD INTERNATIONAL N.V.

Lambroekstraat 5B, 1831 Diegem, BE

Inventeur

RICARD, Christophe Henri

13090 Aix en Provence, FR

VAN NIEUWENHUYZE, Olivier

1970 Wezembeek-Oppem, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.