FÖRDEREINRICHTUNG

Brevet européen · EP3166235 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3166235
Numéro de demande
EP16194982
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2016
Publié
10 mai 2017
Délivré
8 août 2018
Fin de la protection au plus tard
20 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H04B 10/114 (2013.01)
Priorité
DE 102015221838 06.11.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 25 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.11.2022

  5. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 11 sept. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Peter Rutz, c/o RUTZ & PARTNER, Alpenstrasse 14, Postfach 7627, 6302 Zug

    Publié dans Swissreg le 11.09.2018

  7. 8 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.08.2018

Parties

Inventeur

VOIGT, Michael

10585 Berlin, DE

WETTENGEL, Ilja

12559 Berlin, DE

STEINHÄUSER, Frank

12489 Berlin, DE

BRANDT, Sönke

10825 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.