KOMPOSITE MIT GESTEUERTER NETZWERKSTRUKTUR
Brevet européen · EP3166569 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3166569
- Numéro de demande
- EP15736258
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2015
- Publié
- 17 mai 2017
- Délivré
- 28 nov. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61K 6/083 (2006.01)
- Priorité
- EP 14176729 11.07.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/065771 09.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/005534 14.01.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 15.10.2026
- 7 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 07.08.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 11 déc. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 11.12.2018
1 entrée antérieure
- 28 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.11.2018
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
CH-9320 Arbon
CH-9472 Grabs
A-2105 Oberrohrbach, AT
A-6830 Rankweil, AT
A-2123 Schleinbach, AT
9495 Triesen, LI
A-1180 Wien, AT
A-1140 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.