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Brevet européen · EP3166949 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3166949
- Numéro de demande
- EP15819160
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2015
- Publié
- 17 mai 2017
- Délivré
- 17 févr. 2021
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 61/12 (2006.01)H01L 51/00 (2006.01)H01L 51/05 (2006.01)
- Priorité
- EP 14176441 10.07.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/055118 07.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/005891 14.01.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.02.2022
- 29 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
- 17 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
Parties
Inventeur
KÄLBLEIN, Daniel
68163 Mannheim, DE
SCHROEDER, Bob
London N10 1BU, GB
MATHAUER, Klemens
69115 Heidelberg, DE
HAYOZ, Pascal
4114 Hofstetten
BUJARD, Patrice
1784 Courtepin
MEAGER, Iain
Brighton BN1 6JJ, GB
FLORES, Jean-Charles
68100 Mulhouse, FR
MCCULLOCH, Iain
Eastleigh SO5 34LG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.