RÜCKSTOSSMINDERUNGSSYSTEM FÜR EINE SCHUSSWAFFE
Brevet européen · EP3167239 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3167239
- Numéro de demande
- EP15842165
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2015
- Publié
- 17 mai 2017
- Délivré
- 6 févr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F41C 23/06 (2006.01)F41C 23/14 (2006.01)F41C 23/08 (2006.01)F41C 23/20 (2006.01)
- Priorité
- US 201462022461 P 09.07.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/039648 09.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/043829 24.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 27 févr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 27.02.2019
1 entrée antérieure
- 6 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.02.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Warner, New Hampshire 03278, US
Newport, New Hampshire 03773, US
Georges Mills, New Hampshire 03751, US
Goshen, New Hampshire 03752, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.