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Brevet européen · EP3168065 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3168065
Numéro de demande
EP16197254
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2011
Publié
17 mai 2017
Délivré
6 juin 2018
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 23/00 (2006.01)
Priorité
US 369159 P 30.07.2010
Divisionnaire de
EP11813268
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 6 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2018

Parties

Inventeur

WILSON, Matt

Canal Fulton, OH 44614, US

CERVANTEZ, Jesse

Navarre, OH 44662, US

PADULA, Santo

Medina, OH 44256, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.