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Brevet européen · EP3168323 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3168323
- Numéro de demande
- EP15194434
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 2015
- Publié
- 17 mai 2017
- Délivré
- 22 janv. 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23C 4/08 (2016.01)C25D 21/14 (2006.01)C23C 24/04 (2006.01)C23C 30/00 (2006.01)F01D 5/28 (2006.01)C23C 18/16 (2006.01)C23C 4/02 (2006.01)C25D 9/04 (2006.01)C25D 13/02 (2006.01)C25D 15/00 (2006.01)C25D 17/00 (2006.01)C23C 4/129 (2016.01)C23C 4/134 (2016.01)C23F 15/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 22 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
Bossmann, Hans-Peter
79787 Lauchringen, DE
Bahraini Hasani, Maryam
5242 Lupfig
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.