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Brevet européen · EP3168345 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3168345
Numéro de demande
EP15194701
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2015
Publié
17 mai 2017
Délivré
13 sept. 2017
Fin de la protection au plus tard
15 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
D03D 1/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2026

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 20 avr. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    LermerRaible Patent- und Rechtsanwalts PartGmbB (DE), c/o Mail Boxes Etc., Herisauerstrasse 81, 9200 Gossau SG → LermerRaible Patent- und Rechtsanwalts PartGmbB (DE), c/o ZEOH GmbH, Blegistrasse 15, 6340 Baar

    Publié dans Swissreg le 20.04.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 8 août 2019

    Adresse modifiée

    Mandataire
    LermerRaible Patent- und Rechtsanwalts PartGmbB (DE), c/o Mail Boxes Etc., Feldbergstrasse 67, 4057 Basel → LermerRaible Patent- und Rechtsanwalts PartGmbB (DE), c/o Mail Boxes Etc., Herisauerstrasse 81, 9200 Gossau SG

    Publié dans Swissreg le 08.08.2019

  7. 14 nov. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LermerRaible Patent- und Rechtsanwalts PartGmbB (DE), c/o Mail Boxes Etc., Feldbergstrasse 67, 4057 Basel

    Publié dans Swissreg le 14.11.2017

  8. 13 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2017

Parties

Titulaire

Beutler, Jörg

83607 Holzkirchen, DE

Mandataire

LermerRaible Patent- und Rechtsanwalts PartGmbB (DE) c/o ZEOH GmbH

Blegistrasse 15, 6340 Baar

Inventeur

Beutler, Jörg

83607 Holzkirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.