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Brevet européen · EP3169084 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3169084
Numéro de demande
EP16198627
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2016
Publié
17 mai 2017
Délivré
5 janv. 2022
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
Priorité
EP 15194774 16.11.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  3. 16 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

  4. 5 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

Parties

Titulaire

Oticon A/S

Kongebakken 9, 2765 Smørum, DK

Inventeur

SCHILD, Wilfried

CH-3018 Berne

MARGOT, Roland

CH-3018 Berne

JOHNER, Pascal

CH-3018 Berne

CROOK, Ben

CH-3018 Berne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.